Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter le site internet Lerucher.fr
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le site est édité par :
Lerucher.fr
24 rue bichat
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FRANCE
Le site a été créé par :
M. Alexis DRAZO - Informaticien
Administrateur de Réseau d'Information et de Communication
Date de publication :
Mise en ligne le 09 septembre 2011
Droit d’accès, de modification et de suppression :
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent. Il peut exercer ce droit en nous contactant par l'intermédiaire du formulaire de contact ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
Lerucher.fr
24 rue bichat
51000 CHALONS EN CHAMPAGNE
FRANCE
Propriété intellectuelle et droit de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du webmestre, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit par le webmestre.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du webmestre.
La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Mise en garde générale :
Les services du site lerucher.fr mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, par l'intermédiaire du formulaire de contact.
Liens vers:
Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers http://www.lerucher.fr Toutefois, le webmestre récuse l'utilisation de "frames" qui laissent supposer aux internautes qu'ils consultent un autre site que celui du site http://www.lerucher.fr
Nous vous remercions d'informer le webmestre du lien que vous avez réalisé.
|